Mentions Légales

Informations légales et réglementaires

Éditeur du Site

Le présent site web est édité par :

Cosmétique en Gros Europe-USA

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 500 000 €

RCS : Paris B 123 456 789

SIRET : 123 456 789 00012

Code APE : 4649Z (Commerce de gros de produits à usage domestique)

TVA intracommunautaire : FR12 123456789

Siège Social

Adresse du siège social

123 Avenue des Champs-Élysées

75008 Paris, France

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Email : contact@cosmetique-gros.com

Directeur de Publication

Le directeur de la publication est :

Jean-Pierre Dubois

Président Directeur Général

Email : jp.dubois@cosmetique-gros.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Site web : www.ovh.com

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Important : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La marque "Cosmétique en Gros Europe-USA" ainsi que le logo sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques, dessins et modèles constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : dpo@cosmetique-gros.com
  • Par courrier : Cosmétique en Gros Europe-USA - DPO - 123 Avenue des Champs-Élysées - 75008 Paris

Délégué à la Protection des Données : Marie Dubois

Email : dpo@cosmetique-gros.com

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site
  • Cookies analytiques : Pour analyser l'utilisation du site
  • Cookies de préférences : Pour mémoriser vos choix

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@cosmetique-gros.com, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

Important : Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Droit Applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.cosmetique-gros.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 15 janvier 2025